Susvisé en objet
WebFéminin. susvisée. \sys.vi.ze\. susvisées. \sys.vi.ze\. susvisées \sys.vi.ze\. Féminin pluriel de susvisé. Web23 mar 2024 · L’objet en est au premier chef la réalisation d’équipements publics, mais aussi des opérations locales d’aménagement et la constitution de réserves foncières. Il …
Susvisé en objet
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Webarticle 1 - objet de l'avenant L'objet de cet avenant est de procéder au renouvellement du contrat de travail à durée déterminée initial signé entre l'employeur et le salarié, … Webobjet de c hacune des mes ures susvisées. The Member States shall notify the Commission each month of the quantities of products concerned in each case by the above …
WebLe mot sus-cité s’emploie principalement à l’écrit et il veut dire « cité ci-dessus, mentionné plus haut (dans le texte) ». Par exemple, la personne sus-citée, c’est la personne dont … Web4 ott 2001 · Attendu qu'en statuant ainsi, alors que les dispositions de l'article 214 susvisé ne concernent que les rapports entre les époux, et que l'article 220 du Code civil, qui fait peser sur les époux une obligation solidaire, a vocation à s'appliquer à toute dette, même non contractuelle, ayant pour objet l'entretien du ménage ou l'éducation des enfants, …
WebTraduzioni in contesto per "ne fassent pas l'objet du transfert susvisé" in francese-italiano da Reverso Context: Si vous préférez que ces données ne fassent pas l'objet du … WebLa loi fait devoir au département susvisé d'établir un plan individuel d'application de la peine et un programme d'exécution des mesures de substitution appropriées au type de délit en cause, à la personnalité de l'auteur, à sa situation de famille, à sa situation financière, et à l'exécution des autres obligations faites à la ...
WebAttendu qu’en se déterminant ainsi, alors que l’événement étant incertain non seulement dans sa date, mais aussi quant à sa réalisation, il s’agissait d’une condition et non d’un terme, la cour d’appel a violé le texte susvisé par fausse application ; PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ait lieu de statuer
WebCitations contenant le mot « susvisé » Cet arrêté entrera en vigueur ce 1er août et à l’article 2, il précise que « à compter du 1er septembre 2024, l’aérodrome de Sallanches-Mont-Blanc (Haute-Savoie) est fermé à toute circulation aérienne et supprimé de la liste n° 3 visée à l’article 2 de l’arrêté du 23 novembre 1962 susvisé ». long navy blue wool coatWebMuchos ejemplos de oraciones traducidas contienen “susvisé” – Diccionario español ... Les solutions retenues à l'article 52 paragraphe 3 du projet sont pleinement satisfaisantes et font d'ailleurs l'objet d'un très large consensus au ... Outre le marché susvisé, le Tribunal a passé en septembre 2002 un contrat de sécurité ... hope cove hope and anchorWebCe montant correspond à reclamer à l'IDATE le remboursement de la somme de l'intégralité des coûts facturés à la requérante, puisque dans ce 503 662 Euros au titre du contrat susvisé ni, plus domaine elle s'est limité à centraliser les comptes et à jouer un généralement, d'aucune somme; rôle d'intermédiaire en ce qui concerne la contribution … long navy bridesmaid dresses with sleeveslong navy cardigan with pocketsWebDe très nombreux exemples de phrases traduites contenant "susvisé" – Dictionnaire espagnol-français et moteur de recherche de traductions espagnoles. long navy coats for womenWebl’objet des articles 7 à 11 du présent décret sur justification de l’effectivité de la dépense.” Article 7 - Le dernier alinéa de l’article 19 (1°) du décret du 28 mai 1990 susvisé est r é d i g é comme suit: “Aucune condition de durée n’est exigée lorsque la … long navy flannel terry lined bathrobeWeb23 apr 2013 · 1° Travaux présentant des risques particulièrement aggravés, par la nature de l'activité ou des procédés mis en oeuvre ou par l'environnement du poste de travail ou de l'ouvrage exposant les travailleurs :-à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, au sens de l'article 5 du décret du 8 janvier 1965 susvisé ; long navy dresses formal